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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES ETANGS
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TRAIT D'UNION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAIT D'UNION
DOMAINE DES ETANGS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3922038
Date de dépôt :
24/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/05/2022
TRAIT D\'UNION de DOMAINE DES ETANGS

Présentation de la marque TRAIT D'UNION

Déposée le 24 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES ETANGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TRAIT D'UNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES ETANGS domicilié(e) - 16310 - MASSIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 046 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque TRAIT D'UNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAIT D'UNION est expirée depuis le 24 mai 2022.

DOMAINE DES ETANGS a également déposé les autres marques suivantes : DYADES , SPREAD YOUR WINGS , DOMAINE DES ENFANTS , DOMAINE DES ETOILES , MONADE , SOYEZ LIBELLULE , DOMAINE DES ETANGS , YACHT CLUB DES ETOILES , DEPLOYEZ VOS AILES , DOMAINE DES ETANGS


DOMAINE DES ETANGS, Société par actions simplifiée - 16310 - MASSIGNAC - France - SIREN 572046852


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 23 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696958 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23

Soins d'hygiène, d'esthétique et de beauté pour êtres humains, salons de beauté ; salons de manucure, massage, services de soins et de conseils en beauté, conseils nutritionnels et de parfumerie ; services de santé, de remise en forme physique dans un cadre médical ou de massages ; services de remise en forme utilisant des sauna, hammam, solarium et bains de jets d'eau sous pression ; services de balnéothérapie, de physiothérapie, d'aromathérapie, de thalassothérapie ; services de salon de beauté.